Coordonnées

La société « Les Jardins d’Héricy » est une société en S.A.R.L. au capital de 10 200,00 €, dont le siège social est situé au 151 Chemin de Samois, 77 430 Champagne-sur-Seine, immatriculée sous le numéro RCS Melun 315 410 100 000 61.

La société « Les Jardins d’Héricy » est l’éditeur du site Internet www.jardins-dhericy.fr et Monsieur Cuisinier Benoît en est le directeur de publication en sa qualité de gérant de la société.

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

Droits de propriété intellectuelle

La Société est titulaire du nom de domaine www.jardins-dhericy.fr. Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de la Société.

Les marques, noms de domaine, dessins et modèles apparaissant sur le Site sont la propriété exclusive de la Société. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la Société, laquelle peut être révoquée à tout moment.

La Société est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

Données personnelles

La Société dispose d’une politique de données personnelles pour son Site, conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004.

La Société est responsable du traitement de vos données personnelles et en est la seule destinataire. La Société s’engage à préserver la confidentialité de vos données personnelles.

Garanties et responsabilités

La Société s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du Site soient exactes et mises à jour. Cependant, la Société ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

En aucun cas, la Société ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site — notamment en cas d’interruption du Site, de survenance de bogues, ou de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers.

La Société met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. La Société attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques liés au fonctionnement d’Internet en termes de confidentialité des données.

Modification des données légales

La Société vous informe que les présentes Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne.

Litiges

Les présentes Mentions Légales sont établies en conformité avec le droit français, notamment les dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ainsi que la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 Informatique et Libertés.

Hébergement